Marque expirée - Marque en non vigueur
PASTA BELLA
Numéro de dépôt :
3642265
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
Présentation de la marque PASTA BELLA
Déposée le 6 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE HENRIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTA BELLA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA BELLA est expirée depuis le 6 avril 2019.
LA BELLE HENRIETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37